Une danseuse sur scène

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:21
Edition

Guide de la négociation des contrats d'artiste - nouvelle édition

Centre National de la Musique Editions ·

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Soumis par Boris le mar 30/03/2021 - 15:47
Edition

CAPTATION AUDIOVISUELLE DES SPECTACLES VIVANTS

2 e édition
La Scène Aide Mémoire
sept

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Soumis par delphine le mar 16/07/2024 - 09:42
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Arme de négociation massive pour artistes confirmés ou en devenir.

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:17
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La responsabilité pénale des dirigeants et des entreprises

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Soumis par delphine le jeu 01/08/2024 - 09:59
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Droits d'auteur : Le photographe, l'auteur mal aimé

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La création intellectuelle doit-elle craindre l'intelligence artificielle ?

La lettre de l'entreprise culturelle · 5

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:19
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Alcoolisme et agressions verbales sur le lieu de travail

la lettre de l'entreprise culturelle · 7

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:20
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Les agissements sexistes au quotidien

La lettre de l'entreprise culturelle · 4

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:21
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Spectacle Musical : Quand la liberté d'expression l'emporte sur le droit d'auteur

La Lettre de l'Entreprise Culturelle ·

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:17
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Le "slashing": le cumul d'activités dans le milieu culturel

La lettre de l'entreprise culturelle ·

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:23
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Les casse-têtes des graphistes, photographes, vidéastes et autres auteurs créateurs indépendants

La lettre de l'entreprise culturelle ·

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:24
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La loyauté contractuelle survivra-t-elle à la Covid ?

La lettre de l'entreprise culturelle · 1

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:25
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Arrêt de la CJUE du 8 septembre 2020 : un sale coût pour l'aide à la création

La lettre de l'entreprise culturelle ·

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:26
Publication

Livestreams ; une opportunité émergente aux contours à imaginer

La lettre de l'entreprise culturelle · 5

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:27
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L'imprévision : à la recherche de solutions solidaires

La lettre de l'entreprise culturelle · 3

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:27
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Lieux musicaux : troubles acoustiques et bruits de voisinage

La lettre de l'entreprise culturelle · 1

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:28
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Entrepreneur de spectacles, une profession toujours réglementée

La lettre de l'entreprise culturelle · 6

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:29
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L'utilisation de la musique enregistrée dans un spectacle vivant

La lettre de l'entreprise culturelle ·

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:17
Publication

La rémunération de l'artiste au titre de l'exploitation de son image

 

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Soumis par delphine le jeu 01/08/2024 - 09:52
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Le recours aux artistes amateurs dans le spectacle vivant

 

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La coproduction d'un spectacle avec un artiste ou une société dirigée par un artiste

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:17
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L'autonomie du créateur impliqué dans le processus de création d'une oeuvre collective?

La lettre de l'entreprise culturelle ·

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Soumis par delphine le lun 01/07/2024 - 15:29
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Spectacle Vivant - Présomption de Salariat et société d'artiste

Juris Art Ect. Dalloz Juris Editions · 1

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Un refus de reconnaître la qualité d'artiste interprète contestable

RLDI Collection Lamy · 1 janv. 2015
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Réflexion autour de la décision du TUE du 12 avril 2013 : CISAC et 24 sociétés de gestion collective

Droit de l'Immatériel - Lamy · 1 juin

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Pratique de la Propriété Littéraire et Artistique

360 LEXIS NEXIS · 1 janv. 2013
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Aide-mémoire - Captation audiovisuelle des spectacles vivants

Millénaire La Scène · 1 oct. 2011
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Contrat d'engagement d'artiste de complément (figurant/silhouette)

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Retour sur l'affaire Doc Gyneco - Cour de Cassation 1er juillet 2009

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Vers une concurrence des juridictions civiles spécialisées ?

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L'engagement exclusif pour 19 ans d'un artiste par contrat d'enregistrement a un caractère par nature temporaire !

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 "uncle ben's, c'est toujours un succès"

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Créances de contrat d'artiste et garantie de l'AGS

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Vers une exécution équitable du contrat d'artiste ?

1 oct. 2007

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Affaire Hallyday c/ Universal

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Variations jurisprudentielles sur le contrat d'artiste - A propos de l'affaire "Guesh Patti"

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L'affaire Hallyday - Universal

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